Article 1- Préambule
1.1 Champ d’application des conditions générales de ventes
Article 2- Notre offre
2.1 Disponibilité des produits
2.2 L’identification des produits
Article 3- Le traitement de la commande
3.1 Passage de la commande : informations à fournir
3.2 Validation de la commande : la signature électronique
3.4 Le suivi de votre commande
Article 4- Le paiement de votre commande
- 4.1 Les modes de paiement
- 4.2 Le paiement en ligne par carte bancaire
- 4.3 Le paiement par virement : quel avantage?
- 4.4 Le paiement par espèce à la livraison
- 4.5 Le paiement par chéque
- 4.6 Bon de Commande et Paiement a la Livraison
- 4.7 Réserve de propriété
- 4.8 Défaut de paiement
Article 5- Le traitement de la livraison
- 5.1 Les modes de livraison
- 5.2 Les délais de livraison
- 5.3 Frais de livraison
- 5.4 Les retards de livraison